Décret n° 2-10-508 du 25 octobre 2010
portant autorisation de l'édition de la revue « Hommes d'Afrique Magazine » au Maroc.
Décret
portant autorisation de l'édition de la revue « Femmes d'Afrique Magazine » au Maroc.
Le décret n° 2-10-509 du 25 octobre 2010 portant autorisation de l'édition de la revue « Femmes d'Afrique Magazine » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5892 (édition de traduction officielle) du 18 novembre 2010, page 2060 (page 42 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant autorisation de l'édition de la revue « Hommes d'Afrique Magazine » au Maroc.
formant code de la presse et de l'édition
du 18 joumada Il 1431 2 suin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E&P) Limi
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
portant création de l'Office national des hydrocarbures et des mines
portant promulgation de la loi n° 33-01
pris pour l'application de la loi n° 21-90
pris pour l'application de la loi n° 33-01
approuvant l'accord pétrolier 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) approuvant l'accord pétrolier conclu le 29 rejeb 1424 (26 septembre 2003) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit
instituant la cession partielle par la société
BO n° 5892 du 18 novembre 2010, édition française : 59 pages, 44 actes.
du 18 joumada Il 1431 2 suin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E&P) Limi
portant autorisation de l'édition de la revue « Hommes d'Afrique Magazine » au Maroc.
accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exloracion sa », « Dana Petroleum (E&P) Limited » et « Gas Natural Expiorac
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-10-509. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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