BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-10-509 du 25 octobre 2010

portant autorisation de l'édition de la revue « Femmes d'Afrique Magazine » au Maroc.

L'essentiel

Le décret n° 2-10-509 du 25 octobre 2010 portant autorisation de l'édition de la revue « Femmes d'Afrique Magazine » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5892 (édition de traduction officielle) du 18 novembre 2010, page 2060 (page 42 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-10-509
Date de l'acte
25 octobre 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5889 du 8 novembre 2010, page 18 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décret n° 2-10-50925 octobre 2010 : Date de l'acte ; 18 novembre 2010 : Publication, BO n° 5892 du 18 novembre 201025 octobre 201018 novembre 201025 octobre 2010 : Date de l'acte18 novembre 2010 : Publication, BO n° 5892 du 18 novembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5892 du 18 novembre 2010, page 42

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BO n° 5892 du 18 novembre 2010, édition française : 59 pages, 44 actes.

  • Arrêté n° 1804-10 du 2 juin 2010

    du 18 joumada Il 1431 2 suin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E&P) Limi

    page 42

  • Arrêté n° 1805-10 du 2 juin 2010

    accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exloracion sa », « Dana Petroleum (E&P) Limited » et « Gas Natural Expiorac

    page 43

Voir les 44 actes du BO n° 5892

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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