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Arrêté

Arrêté n° 1839-96 du 23 septembre 1996

du 9 joumada I 1417 23 septembre 1996) portant règlement des conditions et es formes de la soutenance du mémoire pour l'accès au cadre des architectes en chef du ministère du tourisme.

L'essentiel

L'arrêté n° 1839-96 du 23 septembre 1996 du 9 joumada I 1417 23 septembre 1996) portant règlement des conditions et es formes de la soutenance du mémoire pour l'accès au cadre des architectes en chef du ministère du tourisme est publié au Bulletin officiel n° 4428 (édition de traduction officielle) du 7 novembre 1996, page 744 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1839-96
Date de l'acte
23 septembre 1996
Édition arabe
BO arabe n° 4428 du 7 novembre 1996, page 29 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 1839-9623 septembre 1996 : Date de l'acte ; 7 novembre 1996 : Publication, BO n° 4428 du 7 novembre 199623 septembre 19967 novembre 199623 septembre 1996 : Date de l'acte7 novembre 1996 : Publication, BO n° 4428 du 7 novembre 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4428 du 7 novembre 1996, page 22

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BO n° 4428 du 7 novembre 1996, édition française : 22 pages, 29 actes.

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