Arrêté n° 546-08 du 7 mars 2008
fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté n° 546-08 du
L'arrêté n° 1920-10 du 5 juillet 2010 modifiant et complétant l'arrêté n° 546-08 du est publié au Bulletin officiel n° 5888 (édition de traduction officielle) du 4 novembre 2010, page 25 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage
portant transformation de Barid Al-Maghrib en société anonymc.
fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage
BO n° 5888 du 4 novembre 2010, édition française : 62 pages, 45 actes.
Décret n° 2-10-307 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010)
pris en application de la loi n° 07-08 portant transformation de Barid Al-Maghrib en société anonyme
pris en application de la loi n° 07-08 portant transformation de Barid Al-Maghrib en société anonyme
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1920-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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