BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2040-13 du 27 juin 2013

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture

L'essentiel

L'arrêté n° 2040-13 du 27 juin 2013 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 6196 (édition de traduction officielle) du 17 octobre 2013, page 2417 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2040-13
Date de l'acte
27 juin 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6194 du 10 octobre 2013, page 20 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
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Chronologie : Arrêté n° 2040-1327 juin 2013 : Date de l'acte ; 17 octobre 2013 : Publication, BO n° 6196 du 17 octobre 201327 juin 201317 octobre 201327 juin 2013 : Date de l'acte17 octobre 2013 : Publication, BO n° 6196 du 17 octobre 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6196 du 17 octobre 2013, page 3

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Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 2137-13 du 23 avril 2013

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund ».

  • Arrêté n° 2138-13 du 23 avril 2013

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund ».

  • Arrêté n° 2139-13 du 23 avril 2013

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund ».

  • Arrêté n° 2140-13 du 23 avril 2013

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund ».

  • Arrêté n° 2124-13 du 4 juillet 2013

    complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.

  • Arrêté n° 2127-13 du 4 juillet 2013

    complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

  • Arrêté n° 2417-13 du 24 juillet 2013

    complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

  • Arrêté n° 2418-13 du 24 juillet 2013

    complétant l'arrêté n° 2075-09 du I1 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.

Voir les 3 autres

Dans le même numéro

BO n° 6196 du 17 octobre 2013, édition française : 27 pages, 29 actes.

  • Décret n° 2-13-682 du 30 septembre 2013

    approuvant le contrat conclu le 27 mars 2013 entre le Royaume du Maroc et la KFW, pour la garantie du prêt d'un montant de vingt millions d'euros (20.000.000 d'euros), consenti par ladite Institution à l'Office national de l'électricité et de l'eau potable (ONEE), pour le financ

    page 4

  • Décret n° 2-13-683 du 30 septembre 2013

    approuvant le contrat conclu le 27 mars 2013 entre le Royaume du Maroc et la KFW, pour la garantie du prêt d'un montant de cinquante millions d'euros (50.000.000 d'euros), consenti par ladite Institution à l'Office national de l'électricité et de l'eau potable (ONEE), pour le fi

    page 4

  • Décret n° 2-13-768 du 30 septembre 2013

    approuvant l'accord de prêt n° 2000130010532 d'un montant de 116.000.000 d'euros, conclu le 26 juillet 2013, entre le Royaume du Maroc et la Banque africaine de développement, pour le financement du programme d'appui à l'adéquation formation emploi.

    page 4

Voir les 29 actes du BO n° 6196

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