Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
Arrêté
portant agrément de la société « CELEG Maroc » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, du riz, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, du maïs, des plantes oléagineuses et des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 2041-01 du 21 novembre 2001 est publié au Bulletin officiel n° 4976 (édition de traduction officielle) du 7 février 2002, page 101 (page 15 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de blé, orge, avoine, seigle, triticale et de riz
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de blé, orge, avoine, seigle, triticale et de riz
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
portant agrément de la société « Graines de semence du Maroc » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, du maïs, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
BO n° 4976 du 7 février 2002, édition française : 16 pages, 17 actes.
portant agrément de la société « Graines de semence du Maroc » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, du maïs, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
du 5 ramadan 1422 1 novembre 2001) portant agrément de la société «KETTARA » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Le Monde du Jardin » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2041-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.