BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2041-01 du 21 novembre 2001

portant agrément de la société « CELEG Maroc » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, du riz, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, du maïs, des plantes oléagineuses et des semences standard de légumes.

L'essentiel

L'arrêté n° 2041-01 du 21 novembre 2001 est publié au Bulletin officiel n° 4976 (édition de traduction officielle) du 7 février 2002, page 101 (page 15 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2041-01
Date de l'acte
21 novembre 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4976 du 7 février 2002, page 17 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2041-0121 novembre 2001 : Date de l'acte ; 7 février 2002 : Publication, BO n° 4976 du 7 février 2002200221 novembre 20017 février 200221 novembre 2001 : Date de l'acte7 février 2002 : Publication, BO n° 4976 du 7 février 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4976 du 7 février 2002, page 15

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    portant agrément de la société « Graines de semence du Maroc » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, du maïs, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 15

Voir les 17 actes du BO n° 4976

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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