Arrêté n° 2039-01 du 21 novembre 2001
du 5 ramadan 1422 1 novembre 2001) portant agrément de la société «KETTARA » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté
portant agrément de la société « Le Monde du Jardin » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 2040-01 du 21 novembre 2001 portant agrément de la société « Le Monde du Jardin » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 4976 (édition de traduction officielle) du 7 février 2002, page 100 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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du 5 ramadan 1422 1 novembre 2001) portant agrément de la société «KETTARA » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
BO n° 4976 du 7 février 2002, édition française : 16 pages, 17 actes.
du 5 ramadan 1422 1 novembre 2001) portant agrément de la société «KETTARA » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
pris pour l'application des dispositions du 3ª alinéa de l'article 27 du décret royal n° 330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général de comptabilité publique.
complétant l'arrêté n° 681-67 du 12 décembre 1967 fixant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2040-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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