Arrêté n° 1
relatif à l’organisation de la circulation
Arrêté
portant agrément de ia pépinière « Ei Khatabi» pour commercialiser des plants certifiés d'nivier.
L'arrêté n° 2067-10 du 16 juillet 2010 portant agrément de ia pépinière « Ei Khatabi» pour commercialiser des plants certifiés d'nivier est publié au Bulletin officiel n° 5874 (édition de traduction officielle) du 16 septembre 2010, page 1707 (page 65 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l’organisation de la circulation
portant agrément de la pépinière « ZRAIB » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière
portant agrément de la pépinière
BO n° 5874 du 16 septembre 2010, édition française : 69 pages, 26 actes.
portant agrément de la pépinière « ZRAIB » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
approuvans l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Sidi Moussa Offshore » conclu, le 10 rabii II 1431 (26 mars 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Island International Exploration Moro
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2069-10 du 3 chaabane 1431 (16 juillet 2010) portant
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