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Arrêté

Arrêté n° 2068-08 du 19 novembre 2008

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genting Oil Morocco Limited ».

L'essentiel

L'arrêté n° 2068-08 du 19 novembre 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5718 (édition de traduction officielle) du 19 mars 2009, page 548 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2068-08
Date de l'acte
19 novembre 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5718 du 19 mars 2009, page 13 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2068-0819 novembre 2008 : Date de l'acte ; 19 mars 2009 : Publication, BO n° 5718 du 19 mars 2009200919 novembre 200819 mars 200919 novembre 2008 : Date de l'acte19 mars 2009 : Publication, BO n° 5718 du 19 mars 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5718 du 19 mars 2009, page 28

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Voir les 37 actes du BO n° 5718

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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