Arrêté n° 2071-10 du 16 juillet 2010
portant agrément de la société « Les Champs Modernes » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté
portant agrément de la société « Pépinière Boufkrane » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 2072-10 du 16 juillet 2010 portant agrément de la société « Pépinière Boufkrane » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5874 (édition de traduction officielle) du 16 septembre 2010, page 1710 (page 68 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société « Les Champs Modernes » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément de la société
portant agrément de la société
BO n° 5874 du 16 septembre 2010, édition française : 69 pages, 26 actes.
portant agrément de la société « Les Champs Modernes » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la société « Omnium agricole du Souss» pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société «SEMAROC» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2072-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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