Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
portant agrément de la société «SEMAROC» pour commercialiser des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 2073-10 du 16 juillet 2010 portant agrément de la société «SEMAROC» pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5874 (édition de traduction officielle) du 16 septembre 2010, page 69 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément de la sociéțé
BO n° 5874 du 16 septembre 2010, édition française : 69 pages, 26 actes.
portant agrément de la société « Les Champs Modernes » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la société « Pépinière Boufkrane » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société « Omnium agricole du Souss» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2073-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.