Arrêté n° 256-91 du 25 décembre 1990
fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole
Arrêté
complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole.
L'arrêté n° 2150-12 du 1er juin 2012 complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole est publié au Bulletin officiel n° 6062 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2012, page 2388 (page 80 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole
fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole
relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication.
pour l'année budgétaire 2012
Dahir n° 1-12-10 du 24 joumada II 1433 (16 mai 2012)
portant délégation de pouvoir, au ministre de l'économie et des finances, en matière d'emprunts intérieurs.
BO n° 6062 du 5 juillet 2012, édition française : 100 pages, 28 actes.
relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication.
relatif aux opérations de rachat et d'échange des bons du Trésor.
relatif aux emprunts à très court terme.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2150-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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