Arrêté
Arrêté n° 2171-01 du 27 février 2002
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 699-93 du 25 chaoual 1416 (15 mars 1996) relatif aux normes microbiologiques, physico-chimiques et de stockage du beurre.
L'essentiel
L'arrêté n° 2171-01 du 27 février 2002 modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 699-93 du 25 chaoual 1416 (15 mars 1996) relatif aux normes microbiologiques, physico-chimiques et de stockage du beurre est publié au Bulletin officiel n° 4988 (édition de traduction officielle) du 21 mars 2002, page 243 (page 95 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2171-01
- Date de l'acte
- 27 février 2002
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 4988 du 21 mars 2002, page 243 (page 95 du PDF) · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 4988 du 21 mars 2002, page 23 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Textes modifiés
- 1 texte
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 4988 du 21 mars 2002, page 95
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Mentions dans le Bulletin officiel
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