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Arrêté

Arrêté n° 2171-01 du 27 février 2002

modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 699-93 du 25 chaoual 1416 (15 mars 1996) relatif aux normes microbiologiques, physico-chimiques et de stockage du beurre.

L'essentiel

L'arrêté n° 2171-01 du 27 février 2002 modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 699-93 du 25 chaoual 1416 (15 mars 1996) relatif aux normes microbiologiques, physico-chimiques et de stockage du beurre est publié au Bulletin officiel n° 4988 (édition de traduction officielle) du 21 mars 2002, page 243 (page 95 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2171-01
Date de l'acte
27 février 2002
Édition arabe
BO arabe n° 4988 du 21 mars 2002, page 23 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2171-0127 février 2002 : Date de l'acte ; 21 mars 2002 : Publication, BO n° 4988 du 21 mars 200227 février 200221 mars 200227 février 2002 : Date de l'acte21 mars 2002 : Publication, BO n° 4988 du 21 mars 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4988 du 21 mars 2002, page 95

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