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Arrêté

Arrêté n° 2355-11 du 4 août 2011

complétant l'arrêté du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 546-08 du 28 safar 1429 (7 mars 2008) fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage.

L'essentiel

L'arrêté n° 2355-11 du 4 août 2011 complétant l'arrêté du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 546-08 du 28 safar 1429 (7 mars 2008) fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage est publié au Bulletin officiel n° 5988 (édition de traduction officielle) du 20 octobre 2011, page 2324 (page 70 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2355-11
Date de l'acte
4 août 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5987 du 17 octobre 2011, page 21 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2355-114 août 2011 : Date de l'acte ; 20 octobre 2011 : Publication, BO n° 5988 du 20 octobre 20114 août 201120 octobre 20114 août 2011 : Date de l'acte20 octobre 2011 : Publication, BO n° 5988 du 20 octobre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5988 du 20 octobre 2011, page 70

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BO n° 5988 du 20 octobre 2011, édition française : 88 pages, 24 actes.

Voir les 24 actes du BO n° 5988

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