Arrêté n° 546-08 du 7 mars 2008
fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage..
Arrêté
complétant l'arrêté du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 546-08 du 28 safar 1429 (7 mars 2008) fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage.
L'arrêté n° 2355-11 du 4 août 2011 complétant l'arrêté du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 546-08 du 28 safar 1429 (7 mars 2008) fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage est publié au Bulletin officiel n° 5988 (édition de traduction officielle) du 20 octobre 2011, page 2324 (page 70 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage..
fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage..
BO n° 5988 du 20 octobre 2011, édition française : 88 pages, 24 actes.
portant homologation de normes marocaines.
•modifiant le décret n° 2-11-108 du 19 rabii II 1432 (24 mars 2011) instituant un périmètre de protection autour des cavités souterraines aménagées à Sidi Larbi (province de Mohammedia) par la société marocaine de stockage (SOMAS) et servant au stockage de gaz de pétrole liquéfi
autorisant l'Agence nationale des ports à prendre une participation de 51% dans le capital de la société dénommée « Nador West Med S.A. ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2355-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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