relatif à l’ouverture du port de plaisance Marchica 1 (Nord d’Atalayoun) et des ouvrages maritimes des bassins d’accueil de la lagune de Marchica à l’exploitation. LE MINISTRE DE L’ÉQUIPEMENT ET DE L’EAU, Vu la loi n° 15-02 relative aux ports et portant création de l’Agence nati
Arrêté du ministre de l’équipement et de l’eau n° 2405-24 du 30 kaada 1446 (28 mai 2025) relatif à l’ouverture du port de plaisance Marchica 1 (Nord d’Atalayoun) et des ouvrages maritimes des bassins d’accueil de la lagune de Marchica à l’exploitation
Arrêté du ministre de l’équipement et de l’eau n° 2405-24 du 30 kaada 1446 (28 mai 2025) relatif à l’ouverture du port de plaisance Marchica 1 (Nord d’Atalayoun) et des ouvrages maritimes des bassins d’accueil de la lagune de Marchica à l’exploitation. LE MINISTRE DE L’ÉQUIPEMENT ET DE L’EAU, Vu la loi n° 15-02…
Arrêté n° 1437-25 du 29 mai 2025 complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…
Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Dahir n° 1-05-146 du 23 novembre 2005 (Art.19) : « Les ouvrages, constructions, équipements fixes et installations à caractère immobilier, prévus par la concession ne peuvent être hypothéqués que…
Loi n° 25-10 relative à l'aménagement et la mise en valeur du site de la lagune de Marchica promulguée par le dahir n° 1-10-144 du 3 chaabane 1431 (16 juillet 2010) ;
Décret n° 2-07-263 du 19 septembre 2008 pris pour l’application des articles 5, 7, 9 et 60 de la loi n°15-02 relative aux ports, sont fixées par les cahiers des charges établis par l’autorité…
Décret n° 2-24-991 du 28 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
Loi n° 016-89 assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.