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Arrêté

Arrêté n° 2529-09 du 5 octobre 2009

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre de saison, de melon, de tomate indéterminée, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de laitue, de pois potager, de lentilles, de pois chiche, de luzerne, de blé dur, d'orge, de triticale,

L'essentiel

L'arrêté n° 2529-09 du 5 octobre 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 1499 (page 101 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2529-09
Date de l'acte
5 octobre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5784 du 5 novembre 2009, page 83 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2529-095 octobre 2009 : Date de l'acte ; 5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 20095 octobre 20095 novembre 20095 octobre 2009 : Date de l'acte5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5784 du 5 novembre 2009, page 101

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