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Arrêté

Arrêté n° 2856-09 du 17 novembre 2009

complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la r santé.

L'essentiel

L'arrêté n° 2856-09 du 17 novembre 2009 complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la r santé est publié au Bulletin officiel n° 5836 (édition de traduction officielle) du 6 mai 2010, page 1328 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2856-09
Date de l'acte
17 novembre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5835 du 3 mai 2010, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2856-0917 novembre 2009 : Date de l'acte ; 6 mai 2010 : Publication, BO n° 5836 du 6 mai 2010201017 novembre 20096 mai 201017 novembre 2009 : Date de l'acte6 mai 2010 : Publication, BO n° 5836 du 6 mai 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5836 du 6 mai 2010, page 10

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Citer ce texte

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