Dahir n° 1-12-01 du 3 janvier 2012
portant nomination des membres du gouvernement
Arrêté
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L'arrêté n° 2893-16 du 26 septembre 2016 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6518 du 17 novembre 2016, page 44.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
portant nomination des membres du gouvernement
fixant les attributions et l'organisation du ministère de l'emploi et des affaires sociales.
relatif aux inspections générales des ministères
fixant les règles d'organisation des départements ministériels et de la déconcentration administrative
relatif au régime indemnitaire attaché à l'exercice de fonctions supérieures dans les départements ministériels
relatif aux modalités de nomination des chefs de divisions
relatif aux attributions du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement
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