Arrêté n° 2017-01 du 5 novembre 2001
relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la tuberculose bovine
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2017-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la tuberculose bovine.
L'arrêté n° 2988-10 du 5 novembre 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5932 (édition de traduction officielle) du 7 avril 2011, page 31 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la tuberculose bovine
relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la tuberculose bovine
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2018-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton.
relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton
BO n° 5932 du 7 avril 2011, édition française : 68 pages, 40 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2018-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton.
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2016-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la brucellose bovine.
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2019-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la clavelée ovine.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2988-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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