BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2989-10 du 5 novembre 2010

modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2018-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton.

L'essentiel

L'arrêté n° 2989-10 du 5 novembre 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5932 (édition de traduction officielle) du 7 avril 2011, page 31 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2989-10
Date de l'acte
5 novembre 2010
Bulletin officiel (français)
BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 31 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5932 du 7 avril 2011, page 40 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2989-105 novembre 2010 : Date de l'acte ; 7 avril 2011 : Publication, BO n° 5932 du 7 avril 201120115 novembre 20107 avril 20115 novembre 2010 : Date de l'acte7 avril 2011 : Publication, BO n° 5932 du 7 avril 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 31

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BO n° 5932 du 7 avril 2011, édition française : 68 pages, 40 actes.

  • Arrêté n° 2988-10 du 5 novembre 2010

    modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2017-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la tuberculose bovine.

    page 31

  • Arrêté n° 2987-10 du 5 novembre 2010

    modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2016-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la brucellose bovine.

    page 30

  • Arrêté n° 2990-10 du 5 novembre 2010

    modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2019-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la clavelée ovine.

    page 32

Voir les 40 actes du BO n° 5932

Mentions dans le Bulletin officiel

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