Décision n° 01/06
du 13 janvier 2006 portant approbation de l'offre
Arrêté
du 7 février 2006, fixant la date d'introduction de la présélection du transporteur au 08 juillet 2006.
L'arrêté n° 3-3-06 du 7 février 2006, fixant la date d'introduction de la présélection du transporteur au 08 juillet 2006 est publié au Bulletin officiel n° 5574 (édition de traduction officielle) du 1er novembre 2007, page 1227 (page 61 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
BO n° 5574 du 1er novembre 2007, édition française : 80 pages, 31 actes.
du 13 janvier 2006 portant approbation de l'offre
du 27 janvier 2006 fixant la liste des marchés
du 10 avril 2006 désignant, pour l'année 2007,
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3-3-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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