Décret n° 2-73-215 du 25 septembre 1973
portant application du dahir portant loi n° 1-73-335 du 25 chaabane 1393 (24 septembre 1973) relatif à l'organisation du marché des céréales et des légumineuses
Arrêté
autorisant la Société SOPRIAM à procéder au montage de la voiture particulière Peugeot 106.
L'arrêté n° 3-80-92 du 29 septembre 1992 autorisant la Société SOPRIAM à procéder au montage de la voiture particulière Peugeot 106 est publié au Bulletin officiel n° 4171 (édition de traduction officielle) du 7 octobre 1992, page 5 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant application du dahir portant loi n° 1-73-335 du 25 chaabane 1393 (24 septembre 1973) relatif à l'organisation du marché des céréales et des légumineuses
autorisant l'Union bancaria hispano-marroqui à exercer son activité après augmentation de son capital.
portant loi relatif à la profession bancaire et au crédit
réglementant les industries de montage de véhicules automobiles
portant promulgation de la loi n° 10-81
pris pour l'application de la loi
BO n° 4171 du 7 octobre 1992, édition française : 6 pages, 10 actes.
autorisant l'Union bancaria hispano-marroqui à exercer son activité après augmentation de son capital.
modifiant l'arrêté n° 90-83 du 9 ramadan 1402 (ler juillet 1982) fixant le régime de commercialisation des blés tendres de la récolte 1982.
portant règlement du concours pour l'accès au cadre des rédacteurs de l'Institut national de la recherche agronomique.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3-80-92. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.