Arrêté n° 641-08 du 14 janvier 2008
accordant le permis de recherche
Arrêté
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 641-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux soci
L'arrêté n° 3046-12 du 17 juillet 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6132 (édition de traduction officielle) du 7 mars 2013, page 1578 (page 100 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche
approuvant l'avenant n°2 à l'accord pétrolier
accordant le permis de recherche
accordant le permis de recherche
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier
du 27 chaabane 1433
accordant le permis de recherche
BO n° 6132 du 7 mars 2013, édition française : 112 pages, 47 actes.
du 27 chaabane 1433
autorisant la société d'exploitation des ports (SODEP) à créer une filiale dénommée « Terminal à conteneurs 3 du port de Casablanca » (S.A) (TC 3 PC).
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 643-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux soci
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