Arrêté n° 1466-07 du 20 juin 2007
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »
L'arrêté n° 3053-12 du 1er août 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6092 (édition de traduction officielle) du 18 octobre 2012, page 2711 (page 43 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada Il 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Haha » conclu, le 16 moharrem 1433 (12 décembre 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Petroleum Exploration (Private) Limited.
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
du 12 ramadan 1433
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 6092 du 18 octobre 2012, édition française : 45 pages, 21 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada Il 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited
du 12 ramadan 1433
instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « San Leon (Morocco) LTD » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Tarfaya Onshore 1 à 7» au profit de la société «San Leon Morocco B.V. ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3053-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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