BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 3118-09 du 14 décembre 2009

fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans les ambassades du Royaume du Maroc à Lisbonne, Vienne, Conakry, Ouagadougou, Buenos Aires, Santiago, Prague, Dacca, Brasilia, Pretoria, Bogota et les consulats généraux à Bruxelles, Orléans,

L'essentiel

L'arrêté n° 3118-09 du 14 décembre 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5810 (édition de traduction officielle) du 4 février 2010, page 89 (page 33 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3118-09
Date de l'acte
14 décembre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5809 du 1er février 2010, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 3118-0914 décembre 2009 : Date de l'acte ; 4 février 2010 : Publication, BO n° 5810 du 4 février 2010201014 décembre 20094 février 201014 décembre 2009 : Date de l'acte4 février 2010 : Publication, BO n° 5810 du 4 février 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5810 du 4 février 2010, page 33

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  • Arrêté n° 3117-09 du 14 décembre 2009

    fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans les ambassades du Royaume du Maroc à Libreville, Budapest, Sofia, Yaoundé, Belgrade, Bucarest, Bamako, Luanda, Dublin et les consulats généraux à Londres, Rennes, Algésiras, Almeria, Den Bosc

    page 33

Voir les 29 actes du BO n° 5810

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