N° 5810 - 19 safar 1431 (4-2-2010)
BULLETIN OFFICIEL
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Passeports biométriques.
Arrêté du ministre des affaires étrangères et de la coopération n1° 3115-09 du 26 hija 1430 (14 décembre 2009) fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans le consulat général du Royaume du Maroc à Colombes....
Arrêté du ministre des affaires étrangères et de la coopération n° 3116-09 du 26 hija 1430 (14 décembre 2009) fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans les consulats généraux du Royaume du Maroc à Paris, Toulouse, Bilbao, Liège, Utrecht et Palerme.... Arrêté du ministre des affaires étrangères et de la
coopération n° 3117-09 du 26 hija 1430 (14 décembre 2009) fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans les ambassades du Royaume du Maroc à Libreville, Budapest, Sofia, Yaoundé, Belgrade, Bucarest, Bamako, Luanda, Dublin et les consulats généraux à Londres, Rennes, Algésiras, Almeria, Den Bosch, Vérone, Séville, Valence, Anvers, Bologne, Lille..
Arrêté du ministre des affaires étrangères et de, la coopération n° 3118-09 du 26 hija 1430 (14 décembre 2009) fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans les ambassades du Royaume du Maroc à Lisbonne, Vienne, Conakry, Ouagadougou, Buenos Aires, Santiago, Prague, Dacca, Brasilia, Pretoria, Bogota et les consulats généraux à Bruxelles, Orléans, Amsterdam, Oran, généraux à Bruxelles, Orléans, Amsterdam, Oran, Barcelone, Bordeaux, Villemomble, Rome, Rotterdam, Sidi Bel Abbes, Tarragone, Montpellier, Orly, Madrid.... Arrêté du ministre des affaires étrangères et de la
coopération n° 3119-09 du 26 hija 1430 (14 décembre 2009) fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans les ambassades du Royaume du Maroc à Helsinki, Pékin, Addis-Abeba, Niamey, Sanae, Berne, Oltawa, Oslo, Séoul, Mexico, Abuja, Gazza et les consulats généraux à Dijon, Lyon, Montréal, Alger, Milan, Düsseldorf, Tripoli, Turin, Tunis, Strasbourg, Frankfurt, Benghazi…....
Arrêté du ministre des affaires étrangères et de la coopération n° 3120-09 du 26 hija 1430 (14 décembre 2009) fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans les ambassades du Royaume du Maroc à Berlin, Moscou, New Delhi, Bagdad, Tokyo, Antananarivo, Islamabad, Athènes, Washington, Ryad, Kiev, Djakarta, Téhéran, Nairobi, Kuala Lumpur, Accra et les consulats généraux à Pontoise, Djeddah, Istanbul, Marseille, New York, Las Palmas, Dubaï, Bastia, Nouadhibou..... Arrêté du ministre des affaires étrangères et de la
coopération n° 3121-09 du 26 hija 1430 (14 décembre 2009) fixant la date de réception des demandes de lélivrance des passeports biométriques dans les ambassades du Royaume du Maroc à Copenhague, Le Caire, Dakar, Nouakchott, Abou Dhabi, Varsovie, Mascate, Koweit, Doha, Lima, Kinshasa, Bangkok,
ages Hanoi, Malabo, Stockholm, Abidjan, Damas, Amman, Pages Manarna, Beyrouth, Bangui, Khartoum, Caracas, Cambera, • Bakou .... 90
Arrêté du ministre de l'intérieur n° 271-10 du 9 safar 1431
(25 janvier 2010) fixant la liste des préfectures et provinces ainsi que les dates à partir desquelles sont reçues les demandes des passeports biomnétriques.... 91
88 Marchés de l'Etat.
Décision du Premier ministre n° 3-84-09 du 27 moharrem 1431
(13 janvier 2010) modifiant et complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de bons de commande... ..... 91
89 Décision du Premier ministre n° 3-86-09 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010) complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de contrats ou conventions de droit commun... . . . 92
TEXTES PARTICULIERS
Banque centrale populaire. - Autorisation à 89 acquérir des participations détenues par
Bank Al-Maghrib dans le capital de banques étrangères.
Décret n° 2-09-743 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010)
autorisant la Banque centrale populaire à acquérir des participations détenues par Bank Al-Maghrib dans le capital des banques étrangères British Arab Commercial Bank, Union des banques arabes et françaises Paris, Arab Italien Bank Rome et UBAC Curaça....... . . . . 93
89 Agence spéciale Tanger Méditerranée S.A. - Concession de certaines missions à la filiale « Tanger Med Port Authority ». Décret n° 2-10-003 du 3 safar 1431 (19 janvier 2010)
autorisant l'Agence spéciale Tanger Méditerranée S.A. à confier certaines de ses missions à sa filiale « Tanger Med Port Authority »........ .... 93
Approbation d'un avenant à un accord
pétrolier.
90 Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3157-09 du 30 ramadan 1430 (20 septembre 2009) approuvant l'avenant 1° 2 à l'accord pétrolier « Fès », conclu le 4 ramadan 1430 (25 août 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Cabre Maroc Limited »... 94
Société « Bureau Veritas Maroc ». - Agrément
pour la certification et le contrôle des 90 produits bénéficiant d'un signe distinctif
d'origine et de qualité.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 23-10 du 20 moharrem 1431 (6 janvier 2010) relatif à l'agrément de la société « Bureau Veritas Maroc » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d'un signe distinctif d'origine et de qualité. .... 94