Arrêté n° 836-10 du 18 janvier 2010
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
du 25 chaoual 1433 13 septembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 836-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore I» à l'Office national des hydroca
L'arrêté n° 3350-12 du 13 septembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6124 (édition de traduction officielle) du 7 février 2013, page 1323 (page 93 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Loukos Offshore » conclu, le 8 safar 1433 (2 janvier 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. ».
complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie
portant agrément de la société « RCI Finance Maroc » en vue de recevoir, du public, des fonds d'un terme supérieur à un an.
relative aux établissements de crédit et organismes assimilés
portant promulgation de la loi n° 34-03
BO n° 6124 du 7 février 2013, édition française : 99 pages, 23 actes.
portant agrément de la société « RCI Finance Maroc » en vue de recevoir, du public, des fonds d'un terme supérieur à un an.
complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
modifiant l'arrêté n° 1546-07 du 18 rejeb 1428 (3 août 2007) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3350-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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