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Arrêté

Arrêté n° 3350-12 du 13 septembre 2012

du 25 chaoual 1433 13 septembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 836-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore I» à l'Office national des hydroca

L'essentiel

L'arrêté n° 3350-12 du 13 septembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6124 (édition de traduction officielle) du 7 février 2013, page 1323 (page 93 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3350-12
Date de l'acte
13 septembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6123 du 4 février 2013, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3350-1213 septembre 2012 : Date de l'acte ; 7 février 2013 : Publication, BO n° 6124 du 7 février 2013201313 septembre 20127 février 201313 septembre 2012 : Date de l'acte7 février 2013 : Publication, BO n° 6124 du 7 février 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6124 du 7 février 2013, page 93

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BO n° 6124 du 7 février 2013, édition française : 99 pages, 23 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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