Arrêté n° 657-96 du 30 juin 1996
fixant les tarifs des services rendus par la division de l'ordonnancement et du traitement informatique.
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté n° 657-96 du 13 safar 1417 (30 juin 1996) fixant les tarifs des services rendus par la division de l'ordonnancement et du traitement informatique.
L'arrêté n° 346-98 du 25 février 1998 modifiant et complétant l'arrêté n° 657-96 du 13 safar 1417 (30 juin 1996) fixant les tarifs des services rendus par la division de l'ordonnancement et du traitement informatique est publié au Bulletin officiel n° 4574 (édition de traduction officielle) du 2 avril 1998, page 226 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
fixant les tarifs des services rendus par la division de l'ordonnancement et du traitement informatique.
fixant les tarifs des services rendus par la division de l'ordonnancement et du traitement informatique.
instituant une rémunération des services rendus par le ministère des finances et des investissements extérieurs
fixant les conditions de maillages des filets traînants pouvant être utilisés pour la pêche des céphalopodes.
FORMANT règlement sur la pêche maritime
donnant délégation au ministre des pêches maritimes, des affaires administratives et des relations avec le le parlement pour fixer les conditions dans lesquelles la pêche des céphalopodes peut être effectuée au moyen de filets traînants.
fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines
formant règlement sur la pêche maritime
fixant, pour l'année universitaire 1998-1999, le nombre de places offertes en vue de l'accès en première année des études médicales dans les facultés de médecine et de pharmacie de Rabat, de Casablanca, de Fès et de Ma
fixant les conditions d'accès en première année des facultés de médecine et de pharmacie et des facultés de médecine dentaire en vue de la préparation du diplôme de docteur en médecine et du diplôme de docteur en médecine dentaire
fixant les conditions d'inscription au concours d'accès en première année des facultés de médecine et de pharmacie et des facultés de médecine dentaire
BO n° 4574 du 2 avril 1998, édition française : 13 pages, 16 actes.
fixant, pour l'année universitaire 1998-1999, le nombre de places offertes en vue de l'accès en première année des études médicales dans les facultés de médecine et de pharmacie de Rabat, de Casablanca, de Fès et de Ma
fixant les conditions de maillages des filets traînants pouvant être utilisés pour la pêche des céphalopodes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 745-97 du 20 hija 1417 (28 avril 1997) fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission nationale d'accréditatio
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/346-98. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.