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Arrêté

Arrêté n° 346-98 du 25 février 1998

modifiant et complétant l'arrêté n° 657-96 du 13 safar 1417 (30 juin 1996) fixant les tarifs des services rendus par la division de l'ordonnancement et du traitement informatique.

L'essentiel

L'arrêté n° 346-98 du 25 février 1998 modifiant et complétant l'arrêté n° 657-96 du 13 safar 1417 (30 juin 1996) fixant les tarifs des services rendus par la division de l'ordonnancement et du traitement informatique est publié au Bulletin officiel n° 4574 (édition de traduction officielle) du 2 avril 1998, page 226 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
346-98
Date de l'acte
25 février 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4574 du 2 avril 1998, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 346-9825 février 1998 : Date de l'acte ; 2 avril 1998 : Publication, BO n° 4574 du 2 avril 199825 février 19982 avril 199825 février 1998 : Date de l'acte2 avril 1998 : Publication, BO n° 4574 du 2 avril 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4574 du 2 avril 1998, page 6

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    page 5

Voir les 16 actes du BO n° 4574

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