BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 375-02 du 27 février 2002

autorisant l'inscription d'une nouvelle variété de pomme de terre sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 375-02 du 27 février 2002 autorisant l'inscription d'une nouvelle variété de pomme de terre sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4996 (édition de traduction officielle) du 18 avril 2002, page 324 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
375-02
Date de l'acte
27 février 2002
Édition arabe
BO arabe n° 4996 du 18 avril 2002, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 375-0227 février 2002 : Date de l'acte ; 18 avril 2002 : Publication, BO n° 4996 du 18 avril 200227 février 200218 avril 200227 février 2002 : Date de l'acte18 avril 2002 : Publication, BO n° 4996 du 18 avril 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4996 du 18 avril 2002, page 14

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BO n° 4996 du 18 avril 2002, édition française : 21 pages, 12 actes.

  • Arrêté n° 444-02 du 15 mars 2002

    fixant le taux de l'intérêt de retard à percevoir en cas de paiement, au-delà des délais légaux, des droits et taxes prévus par le code des douanes et impôts indirects relevant de l'administration des douanes et impôts indirects.

    page 17

Voir les 12 actes du BO n° 4996

Mentions dans le Bulletin officiel

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