Arrêté
Arrêté n° 4142-15 du 9 décembre 2015
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 4142-15 du 9 décembre 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6435 du 1er février 2016, page 16.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 4142-15
- Date de l'acte
- 9 décembre 2015
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6435 du 1er février 2016, page 16 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 3-82-15
Loi n° 32-09 du 22 novembre 2011
relative à l’organisation de la profession
Dahir n° 1-11-179 du 22 novembre 2011
Décret n° 2-12-725 du 8 mars 2013
Arrêté n° 3-11-16
Dahir n° 1-12-01 du 3 janvier 2012
portant nomination des membres du gouvernement
Décret n° 2-05-768 du 30 octobre 2008
relatif à la délégation de signature des ministres, et des secrétaires d'Etat, donner délégation au ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l'Administration de la défense nationale et aux fonctionnaires de cette dernière à
Décret n° 330-66 du 21 avril 1967
portant règlement général de la comptabilité publique et du décret n°2.09.441 du 3 janvier 2010 portant règlement de la comptabilité des collectivités locales et de leurs groupements
Loi n° 038-13
Dahir n° 1-15-67 du 9 juin 2015
Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/4142-15. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.