Arrêté n° 2857-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers des cyclomoteurs
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2857-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers des cyclomoteurs, des motocycles, des tricycles à moteur et des
L'arrêté n° 4359-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1426 (page 98 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers des cyclomoteurs
relatif à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers des cyclomoteurs
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l'application des dispositions de la loi n° 52-05 portant Code de la route, relatives aux règles de la circulation routière
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2858-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de marche arrière des véhicules à moteur et leurs remorques.
relatif à l'homologation des feux de marche arrière des véhicules à moteur et leurs remorques
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2860-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des véhicules et leurs remorques.
relatif à l'homologation des pneumatiques des véhicules et leurs remorques
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2858-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de marche arrière des véhicules à moteur et leurs remorques.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2860-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des véhicules et leurs remorques.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2854-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de brouillard avant des véhicules à moteur.
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