Arrêté n° 2907-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation d'un dispositif d'attelage court et des véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologué
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2907-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation d'un dispositif d'attelage court et des véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologué.
L'arrêté n° 4408-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1441 (page 113 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'homologation d'un dispositif d'attelage court et des véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologué
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2906-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des sources lumineuses à décharge des projecteurs homologués des véhicules à moteur.
relatif à l'homologation des sources lumineuses à décharge des projecteurs homologués des véhicules à moteur
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
relatif à l'homologation d'un dispositif d'attelage court et des véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologué
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2908-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs • caractéristiques particulières de construction.
relatif à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs • caractéristiques particulières de construction
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2906-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des sources lumineuses à décharge des projecteurs homologués des véhicules à moteur.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2908-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs • caractéristiques particulières de construction.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2902-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs contre l'encastrement à l'avant, des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avan
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