Arrêté n° 46-02 du 7 janvier 2002
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tournesol sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Arrêté
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate indéterminée sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
L'arrêté n° 47-02 du 7 janvier 2002 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate indéterminée sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4988 (édition de traduction officielle) du 21 mars 2002, page 77 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tournesol sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants
BO n° 4988 du 21 mars 2002, édition française : 98 pages, 42 actes.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tournesol sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle au champ des boutures de la canne à sucre.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de soja sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Магос.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/47-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.