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Arrêté

Arrêté n° 479-12 du 9 février 2012

portant : agrément de la société « Agrembal » pour commercialiser des semences standard de légumes.

L'essentiel

L'arrêté n° 479-12 du 9 février 2012 portant : agrément de la société « Agrembal » pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 6040 (édition de traduction officielle) du 19 avril 2012, page 1851 (page 53 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
479-12
Date de l'acte
9 février 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6037 du 9 avril 2012, page 79 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 479-129 février 2012 : Date de l'acte ; 19 avril 2012 : Publication, BO n° 6040 du 19 avril 20129 février 201219 avril 20129 février 2012 : Date de l'acte19 avril 2012 : Publication, BO n° 6040 du 19 avril 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6040 du 19 avril 2012, page 53

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BO n° 6040 du 19 avril 2012, édition française : 82 pages, 80 actes.

  • Arrêté n° 478-12 du 9 février 2012

    portant agrément de la société « Diffusion Ahmal» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 53

  • Arrêté n° 480-12 du 9 février 2012

    portant agrément de la société « Jakma » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 54

Voir les 80 actes du BO n° 6040

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