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Arrêté

Arrêté n° 499-97 du 20 mars 1997

modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 479-91 du 24 ramadan 1411 (11 mars 1991) fixant les conditions d'inscription au concours d'accès en première année des facultés de médecine et de pharmacie et des facultés de méd

L'essentiel

L'arrêté n° 499-97 du 20 mars 1997 est publié au Bulletin officiel n° 4478 (édition de traduction officielle) du 1er mai 1997, page 504 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
499-97
Date de l'acte
20 mars 1997
Édition arabe
BO arabe n° 4478 du 1er mai 1997, page 26 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 499-9720 mars 1997 : Date de l'acte ; 1er mai 1997 : Publication, BO n° 4478 du 1er mai 199720 mars 19971er mai 199720 mars 1997 : Date de l'acte1er mai 1997 : Publication, BO n° 4478 du 1er mai 1997
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4478 du 1er mai 1997, page 26

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Textes liés

Ce texte modifie ou complète

  • Arrêté n° 479-91 du 11 mars 1991

    fixant les conditions d'inscription au concours d'accès en première année des facultés de médecine et de pharmacie et des facultés de médecine dentaire

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4478 du 1er mai 1997, édition française : 36 pages, 27 actes.

Voir les 27 actes du BO n° 4478

Mentions dans le Bulletin officiel

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