Arrêté n° 479-91 du 11 mars 1991
fixant les conditions d'inscription au concours d'accès en première année des facultés de médecine et de pharmacie et des facultés de médecine dentaire
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 479-91 du 24 ramadan 1411 (11 mars 1991) fixant les conditions d'inscription au concours d'accès en première année des facultés de médecine et de pharmacie et des facultés de méd
L'arrêté n° 499-97 du 20 mars 1997 est publié au Bulletin officiel n° 4478 (édition de traduction officielle) du 1er mai 1997, page 504 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant les conditions d'inscription au concours d'accès en première année des facultés de médecine et de pharmacie et des facultés de médecine dentaire
fixant les conditions d'inscription au concours d'accès en première année des facultés de médecine et de pharmacie et des facultés de médecine dentaire
portant homologation de normes marocaines.
relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
BO n° 4478 du 1er mai 1997, édition française : 36 pages, 27 actes.
portant homologation de normes marocaines.
fixant les conditions de déclaration d'installation de minoteries industrielles nouvelles, de la remise en marche de minoteries arrêtées mais encore munies de leur outillage ou de la transformation des minoteries existantes.
modifiant et complétant l'arrêté n° 657-96 du 13 safar 1417 (30 juin 1996) fixant les tarifs des services rendus par la division de l'ordonnancement et du traitement informatique.
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