BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 53-04 du 19 janvier 2004

autorisant l'inscription de nouvelles, variétés d'avoine sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 53-04 du 19 janvier 2004 autorisant l'inscription de nouvelles, variétés d'avoine sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5188 (édition de traduction officielle) du 19 février 2004, page 304 (page 58 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
53-04
Date de l'acte
19 janvier 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5188 du 19 février 2004, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 53-0419 janvier 2004 : Date de l'acte ; 19 février 2004 : Publication, BO n° 5188 du 19 février 200419 janvier 200419 février 200419 janvier 2004 : Date de l'acte19 février 2004 : Publication, BO n° 5188 du 19 février 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5188 du 19 février 2004, page 58

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BO n° 5188 du 19 février 2004, édition française : 76 pages, 54 actes.

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    complétant la liste des spécialités médicales et leurs durées d'études prévues dans l'article 2 du décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale

    page 57

Voir les 54 actes du BO n° 5188

Mentions dans le Bulletin officiel

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