Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
autorisant l'inscription de nouvelles, variétés d'avoine sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
L'arrêté n° 53-04 du 19 janvier 2004 autorisant l'inscription de nouvelles, variétés d'avoine sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5188 (édition de traduction officielle) du 19 février 2004, page 304 (page 58 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants
autorisant l'inscription d'une nouvelle variété de fève sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
BO n° 5188 du 19 février 2004, édition française : 76 pages, 54 actes.
autorisant l'inscription d'une nouvelle variété de fève sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2069-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial.
complétant la liste des spécialités médicales et leurs durées d'études prévues dans l'article 2 du décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
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