BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5188 du 19 février 2004

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N° 5188 - 28 hija 1424 (19-2-2004)BULLETIN OFFICIEL

Pages Plantes. - Inscription au catalogue officiel

des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 53-04 du 26 kaada 1424 (19 janvier 2004) autorisant l'inscription de nouvelles variétés d'avoine sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc304

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural "° 54-014 du 26 kuuda 1424 (19 janvier 2004) autorisant l'inscription d'une nouvelle variété de fève sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc304

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 55-04 du 26 kauda 1424 (19 janvier 2004) autorisant l'inscription d'une nouvelle variété de vesce sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc305

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural "° 56-04 du 26 kauda 1424 (19 janvier 2004) autorisant l'inscription d'une nouvelle variété d'orge sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc305

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural "° 57-04 du 26 kaada 1424 (19 janvier 2004) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tournesol sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc306

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 58-04 du 26 kaada 1424 (19 janvier 2004) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de luzerne sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc306

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 59-04 du 26 kaada 1424 (19 janvier 2004) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de blé dur sur la liste «A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc307

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural "° 60-0)4 du 26 kanda 1424 (19 janvier 2004) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de blé tendre sur la liste « A » du cutalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc308

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural "° 61-04 du 26 kaada 1424 (19 janvier 2004) autorisant l'inscription d'une nouvelle variété de lentille sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Marоc308

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Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement

rural n° 62-04 du 26 kaada 1424 (19 janvier 2004) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de betterave potagère sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc309

Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 63-04 du 26 kaada 1424 (19 janvier 2004) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate indéterminée sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc309

Code pénal.

Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 5178 du 22 kaada 1424 (15 janvier 2004) pages 116 et 117310

TEXTES PARTICULIERS

Royal Air Maroc. - Autorisation de prise de

participation dans le capital de la société « EADS SOGERMA maintenance Maroc ». Décret n° 2-04-08 du 28 kuada 1424 (21 janvier 2004)

autorisant la Royal Air Maroc à prendre une purticipation dans le capital de la société « EADS SOGERMA maintenance Maroc »311

Caisse de dépôt et de gestion. - Autorisation

à prendre une participation dans le capital de la société « Averroès finance ». Décret n° 2-04-09 du 28 kaada 1424 (21 janvier 2004)

autorisant la Caisse de dépôt et de gestion à prendre une participation dans le capital de la société « Averroès finance »311

Revue « Agriculture du Maghreb». -

Autorisation d'impression au Maroc. Décret n° 2-04-04 du 29 kaada 1424 (22 janvier 2004)

portant autorisation de l'impression de la revue « Agriculture du Maghreb » au Maroc312

Société « Eurochèque Maroc ». - Retrait

d'agrément en qualité de société de financement.

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation "° 2251-03 du 24 chaoual 1424 (9 décembre 2003) portant retrait de l'agrément en qualité de société de financement à la société « Eurochèque Maroc »312

Haut commissariat au plan. - Tarifs des

prestations de services rendus.

Arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre des finances et de la privatisation #° 3-100-03 du 16 chaoual 1424 (11 décembre 2003) fixant les tarifs des prestations de services rendus par le Haut commissariat au plan (Ecole des sciences de l'information)312

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Actes cités sur cette page