BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 63-04 du 19 janvier 2004

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate indéterminée sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 63-04 du 19 janvier 2004 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate indéterminée sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5188 (édition de traduction officielle) du 19 février 2004, page 63 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
63-04
Date de l'acte
19 janvier 2004
Bulletin officiel (français)
BO n° 5188 du 19 février 2004, page 63 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5188 du 19 février 2004, page 18 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
5 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 63-0419 janvier 2004 : Date de l'acte ; 19 février 2004 : Publication, BO n° 5188 du 19 février 200419 janvier 200419 février 200419 janvier 2004 : Date de l'acte19 février 2004 : Publication, BO n° 5188 du 19 février 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5188 du 19 février 2004, page 63

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5188 du 19 février 2004, édition française : 76 pages, 54 actes.

Voir les 54 actes du BO n° 5188

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/63-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.