Arrêté n° 53-04 du 19 janvier 2004
autorisant l'inscription de nouvelles, variétés d'avoine sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Arrêté
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de blé dur sur la liste «A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
L'arrêté n° 59-04 du 19 janvier 2004 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de blé dur sur la liste «A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5188 (édition de traduction officielle) du 19 février 2004, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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autorisant l'inscription de nouvelles, variétés d'avoine sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription d'une nouvelle variété de vesce sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de luzerne sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate indéterminée sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant la Royal Air Maroc à Maroc à prendre une participation dans le capital de la société « EADS SOGERMA maintenance Maroc ».
autorisant la Caisse de dépôt et de gestion à prendre une participation dans le capital de la société « Averroès finance ».
portant autorisation de l'impression de la revue « Agriculture du Maghreb » au Maroc.
BO n° 5188 du 19 février 2004, édition française : 76 pages, 54 actes.
portant homologation de normes marocaines
portant publication de la Convention n° 135 concernant la protection des représentants des travailleurs dans l'entreprise et les facilités à leur accorder adoptée par la Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail à sa 56° session.tenue à Genève le 23 juin 19
portant publication de la Convention n° 179 et de la recommandation n° 186 concernant le recrutement et le placement des gens de mer adoptées par la Conférence générale de l'Organisation internationale du travail à sa 84° session tenue à Genève, le 22 octobre 1996.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/59-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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