BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 561-98 du 21 juillet 1998

du 26 rabii | 1419

L'essentiel

L'arrêté n° 561-98 du 21 juillet 1998 du 26 rabii | 1419 est publié au Bulletin officiel n° 4692 (édition de traduction officielle) du 20 mai 1999, page 279 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
561-98
Date de l'acte
21 juillet 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4692 du 20 mai 1999, page 35 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 561-9821 juillet 1998 : Date de l'acte ; 20 mai 1999 : Publication, BO n° 4692 du 20 mai 1999199921 juillet 199820 mai 199921 juillet 1998 : Date de l'acte20 mai 1999 : Publication, BO n° 4692 du 20 mai 1999
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4692 du 20 mai 1999, page 3

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 618-90 du 29 mai 1990

    fixant les conditions d'attribution d'habits à certains fonctionnaires et agents du ministère de l'agriculture et de la réforme agraire

  • Arrêté n° 1905-98 du 26 février 1999

    portant organisation du cycle de formation des techniciens spécialisés dans le textile-habillement à l'École supérieure des industries du textile et de l'habillement.

Dans le même numéro

BO n° 4692 du 20 mai 1999, édition française : 34 pages, 28 actes.

Voir les 28 actes du BO n° 4692

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/561-98. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.