Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
désignant les redevables devant déposer leurs déclarations et verser la taxe sur la valeur ajoutée due auprès de la recette de l'administration fiscale.
L'arrêté n° 564-05 du 8 mars 2005 désignant les redevables devant déposer leurs déclarations et verser la taxe sur la valeur ajoutée due auprès de la recette de l'administration fiscale est publié au Bulletin officiel n° 5306 (édition de traduction officielle) du 7 avril 2005, page 386 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
portant nomination d'un membre du conseil de Bank Al-Maghrib.
portant création de Bank Al-Maghrib
désignant les redevables devant déposer leurs déclarations et verser la taxe sur la valeur ajoutée auprès du receveur de l'administration fiscale.
BO n° 5306 du 7 avril 2005, édition française : 26 pages, 43 actes.
portant nomination d'un membre du conseil de Bank Al-Maghrib.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie.
complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/564-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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