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Arrêté

Arrêté n° 57-95 du 30 janvier 1995

modifiant la liste des spécialités prévue au premier alinéa de l'article 2 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques (D.E.U.T.) des facultés des sciences

L'essentiel

L'arrêté n° 57-95 du 30 janvier 1995 est publié au Bulletin officiel n° 4298 (édition de traduction officielle) du 15 mars 1995, page 190 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
57-95
Date de l'acte
30 janvier 1995
Édition arabe
BO arabe n° 4296 du 1er mars 1995, page 66 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 57-9530 janvier 1995 : Date de l'acte ; 15 mars 1995 : Publication, BO n° 4298 du 15 mars 199530 janvier 199515 mars 199530 janvier 1995 : Date de l'acte15 mars 1995 : Publication, BO n° 4298 du 15 mars 1995
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4298 du 15 mars 1995, page 6

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Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Décision n° 4190-94 du 19 décembre 1994

    fixant, pour l'année universitaire 1995-1996, le nombre de places pour l'inscription en première année du diplôme d'études universitaires techniques (D.E.U.T.) des facultés des sciences et techniques.

  • Arrêté n° 733-94 du 26 février 1994

    fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques (D.E.U.T.) des facultés des sciences et techniques.

Dans le même numéro

BO n° 4298 du 15 mars 1995, édition française : 16 pages, 16 actes.

Voir les 16 actes du BO n° 4298

Mentions dans le Bulletin officiel

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