Arrêté n° 842-08 du 21 avril 2008
relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce « paracentrotus lividus » (oursin de mer) dans les eaux maritimes marocaines.
Arrêté
du 11 rabii I 1429 (19 mars e à e de v n 1 à 400) _ complétant l'arrêté du ministre de la santé n° 2517-07 du 30 rejeb 426 (5 septembre 2005) fixant la liste des médicaments admis au
L'arrêté n° 601-08 du 19 mars 2008 du 11 rabii I 1429 (19 mars e à e de v n 1 à 400) _ complétant l'arrêté du ministre de la santé n° 2517-07 du 30 rejeb 426 (5 septembre 2005) fixant la liste des médicaments admis au est publié au Bulletin officiel n° 5626 (édition de traduction officielle) du 1er mai 2008, page 260 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce « paracentrotus lividus » (oursin de mer) dans les eaux maritimes marocaines.
FORMANT règlement sur la pêche maritime
fixant la liste des médicaments admis
fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l'assurance maladie obligatoire de base et la liste des médicaments donnant droit à l'exonération totale ou partielle des frais restant à la charge du bénéficiaire
BO n° 5626 du 1er mai 2008, édition française : 32 pages, 38 actes.
relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce « paracentrotus lividus » (oursin de mer) dans les eaux maritimes marocaines.
modifiant l'a rrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1938-04 du 21 ramadan 1425 (4 novembre 2004) fixant le taux et les modalités de calcul et de versement de la commission annuelle devant être acquittée par les organismes de placement collectif en valeurs mobi
modifiant l'a rrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1872-04 du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) fixant le montant maximum ainsi que les modalités de calcul des frais de gestion pouvant être encourus par les organismes de placement collectif en valeurs mobiliè
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