BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 601-08 du 19 mars 2008

du 11 rabii I 1429 (19 mars e à e de v n 1 à 400) _ complétant l'arrêté du ministre de la santé n° 2517-07 du 30 rejeb 426 (5 septembre 2005) fixant la liste des médicaments admis au

L'essentiel

L'arrêté n° 601-08 du 19 mars 2008 du 11 rabii I 1429 (19 mars e à e de v n 1 à 400) _ complétant l'arrêté du ministre de la santé n° 2517-07 du 30 rejeb 426 (5 septembre 2005) fixant la liste des médicaments admis au est publié au Bulletin officiel n° 5626 (édition de traduction officielle) du 1er mai 2008, page 260 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
601-08
Date de l'acte
19 mars 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5626 du 1er mai 2008, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 601-0819 mars 2008 : Date de l'acte ; 1er mai 2008 : Publication, BO n° 5626 du 1er mai 200819 mars 20081er mai 200819 mars 2008 : Date de l'acte1er mai 2008 : Publication, BO n° 5626 du 1er mai 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5626 du 1er mai 2008, page 6

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BO n° 5626 du 1er mai 2008, édition française : 32 pages, 38 actes.

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    relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce « paracentrotus lividus » (oursin de mer) dans les eaux maritimes marocaines.

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    modifiant l'a rrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1938-04 du 21 ramadan 1425 (4 novembre 2004) fixant le taux et les modalités de calcul et de versement de la commission annuelle devant être acquittée par les organismes de placement collectif en valeurs mobi

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  • Arrêté n° 545-08 du 7 mars 2008

    modifiant l'a rrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1872-04 du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) fixant le montant maximum ainsi que les modalités de calcul des frais de gestion pouvant être encourus par les organismes de placement collectif en valeurs mobiliè

    page 5

Voir les 38 actes du BO n° 5626

Mentions dans le Bulletin officiel

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