Arrêté n° 617-11 du 23 février 2011
du 19 rabii | 1432
Arrêté
du 19 rabii 1432
L'arrêté n° 618-11 du 23 février 2011 du 19 rabii 1432 est publié au Bulletin officiel n° 5944 (édition de traduction officielle) du 19 mai 2011, page 1646 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Tarfaya Onshore » conclu le 30 rejeb 1431 (12 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «San Leon Morocco Limited » et « Longreach
BO n° 5944 du 19 mai 2011, édition française : 33 pages, 40 actes.
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du 19 rabii 1432
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