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Arrêté

Arrêté n° 679-02 du 5 avril 2002

fixant le prix de vente des 1° et 2° volumes des disques compacts concernant l'anthologie de la musique marocaine édités par le ministère de la culture et de la communication.

L'essentiel

L'arrêté n° 679-02 du 5 avril 2002 fixant le prix de vente des 1° et 2° volumes des disques compacts concernant l'anthologie de la musique marocaine édités par le ministère de la culture et de la communication est publié au Bulletin officiel n° 5004 (édition de traduction officielle) du 16 mai 2002, page 87 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
679-02
Date de l'acte
5 avril 2002
Bulletin officiel (français)
BO n° 5004 du 16 mai 2002, page 87 · PDF
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 679-025 avril 2002 : Date de l'acte ; 16 mai 2002 : Publication, BO n° 5004 du 16 mai 20025 avril 200216 mai 20025 avril 2002 : Date de l'acte16 mai 2002 : Publication, BO n° 5004 du 16 mai 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5004 du 16 mai 2002, page 87

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    fixant le nombre de catégories des entreprises intervenant dans le secteur forestier correspondant à chaque secteur d'activité, les seuils de classification à l'intérieur de chaque catégorie ainsi que le montant maximum

    page 86

  • Arrêté n° 660-02 du 11 avril 2002

    établissant la liste des laboratoires chargés d'effectuer les essais et analyses dans le cadre du contrôle de la qualité des produits industriels dont les normes sont rendues d'application obligatoire.

    page 88

Voir les 20 actes du BO n° 5004

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