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Arrêté

Arrêté n° 314-02 du 18 février 2002

modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 314-02 du 18 février 2002 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5004 (édition de traduction officielle) du 16 mai 2002, page 550 (page 86 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
314-02
Date de l'acte
18 février 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5004 du 16 mai 2002, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 314-0218 février 2002 : Date de l'acte ; 16 mai 2002 : Publication, BO n° 5004 du 16 mai 200218 février 200216 mai 200218 février 2002 : Date de l'acte16 mai 2002 : Publication, BO n° 5004 du 16 mai 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5004 du 16 mai 2002, page 86

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  • Arrêté n° 637-02 du 5 avril 2002

    fixant le nombre de catégories des entreprises intervenant dans le secteur forestier correspondant à chaque secteur d'activité, les seuils de classification à l'intérieur de chaque catégorie ainsi que le montant maximum

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  • Arrêté n° 169-01 du 17 janvier 2001

    étendant au département des eaux et forêts les dispositions du décret n° 2.94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formation professionnelle et de la

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BO n° 5004 du 16 mai 2002, édition française : 104 pages, 20 actes.

  • Arrêté n° 637-02 du 5 avril 2002

    fixant le nombre de catégories des entreprises intervenant dans le secteur forestier correspondant à chaque secteur d'activité, les seuils de classification à l'intérieur de chaque catégorie ainsi que le montant maximum

    page 86

  • Dahir n° 1-97-181 du 29 janvier 2002

    portant publication de l'accord de base pour la coopération technique et scientifique fait à Santa Fe de Bogota le 19 octobre 1992 entre le gouvernement du Royaume du Maroc. et le gouvernement de la République de Colombie.

    page 85

Voir les 20 actes du BO n° 5004

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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