BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 280-02 du 6 février 2002

modifiant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 280-02 du 6 février 2002 modifiant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5004 (édition de traduction officielle) du 16 mai 2002, page 549 (page 85 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
280-02
Date de l'acte
6 février 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5004 du 16 mai 2002, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 280-026 février 2002 : Date de l'acte ; 16 mai 2002 : Publication, BO n° 5004 du 16 mai 20026 février 200216 mai 20026 février 2002 : Date de l'acte16 mai 2002 : Publication, BO n° 5004 du 16 mai 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5004 du 16 mai 2002, page 85

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5004 du 16 mai 2002, édition française : 104 pages, 20 actes.

  • Dahir n° 1-97-181 du 29 janvier 2002

    portant publication de l'accord de base pour la coopération technique et scientifique fait à Santa Fe de Bogota le 19 octobre 1992 entre le gouvernement du Royaume du Maroc. et le gouvernement de la République de Colombie.

    page 85

  • Arrêté n° 637-02 du 5 avril 2002

    fixant le nombre de catégories des entreprises intervenant dans le secteur forestier correspondant à chaque secteur d'activité, les seuils de classification à l'intérieur de chaque catégorie ainsi que le montant maximum

    page 86

Voir les 20 actes du BO n° 5004

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/280-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.