BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5004 du 16 mai 2002

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466BULLETIN OFFICIELNº 5004 – 16 mai 2002

Pages Fondation Hassan pour les œuvres.

sociales des anciens militaires et anciens combattants. - Nomination des membres des comités régionaux.

Extrait de la décision de Sa Majesté le Roi, Chef Suprême et Chef d'Etat - Major Général des Forces Armées Royales n° 5214/C.S du 5 septembre 2001 portant nomination des membres des comités régionaux de la Fondation Hassan II pour les œuvres sociales des anciens militaires et anciens combattant549

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 280-02 du 23 kaada 1422 (6 février 2002) modifiant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine549

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 626-02 du 23 kaada 1422 (6 février 2002) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture549

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres ei de la recherche scientifique nº 314-02 du 5 hija 1422 (18 février 2002) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine550

Catégories des entreprises intervenant dans

le secteur forestier.

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et. forêts, chargé des eaux et forêts n° 637-02 du 21 moharrem 1423 (5 avril 2002) fixant le nombre de catégories des entreprises intervenant dans le secteur forestier correspondant à chaque secteur d'activité, les seuils de classification à l'intérieur de chaque catégorie ainsi que le montant maximum annuel d'un marché pour lequel une entreprise d'une catégorie donnée peut être admise à soumissionner550

Ministère de la culture et de la communication. -

Prix de vente des 1er et 2º volumes des disques • compacts concernant l'anthologie de la •musique marocaine.

Arrêté conjoint du ministre de la culture et de la communication et du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 679-02 du 21 moharrem 1423 (5 avril 2002) fixant le prix de vente des Jer et 2º volumes des disques compacts concernant l'anthologie de la musique marocaine édités par le ministère de la culture et de la communication551

N° 5004 - 3 rabii I 1423 (16-5-2002)

Pages Fonds de placements collectifs en titrisation. -

Liste des journaux d'annonces légales de publication des avis de constitution et de liquidation.

Arrêté du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 665-02 du 24 moharrem 1423 (8 avril 2002) fixant la liste des journaux d'annonces légales de publication des avis de constitution et de liquidation des Fonds de placements collectifs en titrisation prévue par la loi n° 10-98 relative à la titrisation de créances hypothécaires552

Liste des laboratoires chargés d'effectuer les

essais et analyses dans le cadre du contrôle de la qualité des produits industriels dont les normes sont obligatoires.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 660-02 du 27 moharrem 1423 (11 avril 2002) établissant la liste des laboratoires chargés d'effectuer les essais et analyses dans le cadre du contrôle de la qualité des produits industriels dont les normes sont rendues d'application obligatoire552

TEXTES PARTICULIERS

Pharmacie. - Nomination d'inspecteurs.

Décret n° 2-02-380 du 10 safar 1423 (24 avril 2002) portant nomination d'inspecteurs de la pharmacie553

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Secrétariat d'Etat auprès du Premier

ministre chargé de la poste et des technologies de l'information.

Décret n° 2-01-1637 du 10 rabii II 1422 (2 juillet 2001) portant statut particulier du personnel de Barid Al-Maghrib554

AVIS ET COMMUNICATIONS

Appel ouvert aux candidatures pour la

présidence des universités.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 758-02 du 19 safar 1423 (3 mai 2002) portant appel ouvert aux candidatures pour la présidence de l'université Sidi Mohammed Ben Abdellah - Fès567

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Actes cités sur cette page