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Arrêté

Arrêté n° 626-02 du 6 février 2002

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture... 549

L'essentiel

L'arrêté n° 626-02 du 6 février 2002 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture... 549 est publié au Bulletin officiel n° 5004 (édition de traduction officielle) du 16 mai 2002, page 466 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
626-02
Date de l'acte
6 février 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5004 du 16 mai 2002, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 626-026 février 2002 : Date de l'acte ; 16 mai 2002 : Publication, BO n° 5004 du 16 mai 20026 février 200216 mai 20026 février 2002 : Date de l'acte16 mai 2002 : Publication, BO n° 5004 du 16 mai 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5004 du 16 mai 2002, page 2

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BO n° 5004 du 16 mai 2002, édition française : 104 pages, 20 actes.

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Citer ce texte

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