Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 679-02 du 5 avril 2002
fixant le prix de vente des Jer et 2º volumes des disques compacts concernant l'anthologie de la musique marocaine édités par le ministère de la culture et de la communication... 551
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 679-02 du 5 avril 2002 fixant le prix de vente des Jer et 2º volumes des disques compacts concernant l'anthologie de la musique marocaine édités par le ministère de la culture et de la communication... 551 est publié au Bulletin officiel n° 5004 (édition de traduction officielle) du 16 mai 2002, page 466 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 679-02
- Date de l'acte
- 5 avril 2002
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5004 du 16 mai 2002, page 466 (page 2 du PDF) · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 5004 du 16 mai 2002, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 3 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5004 du 16 mai 2002, page 2
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