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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 679-02 du 5 avril 2002

fixant le prix de vente des Jer et 2º volumes des disques compacts concernant l'anthologie de la musique marocaine édités par le ministère de la culture et de la communication... 551

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 679-02 du 5 avril 2002 fixant le prix de vente des Jer et 2º volumes des disques compacts concernant l'anthologie de la musique marocaine édités par le ministère de la culture et de la communication... 551 est publié au Bulletin officiel n° 5004 (édition de traduction officielle) du 16 mai 2002, page 466 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
679-02
Date de l'acte
5 avril 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5004 du 16 mai 2002, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 679-025 avril 2002 : Date de l'acte ; 16 mai 2002 : Publication, BO n° 5004 du 16 mai 20025 avril 200216 mai 20025 avril 2002 : Date de l'acte16 mai 2002 : Publication, BO n° 5004 du 16 mai 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5004 du 16 mai 2002, page 2

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Citer ce texte

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