Arrêté n° 714-11 du 27 mars 2011
portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique environnementale de tout établissement ouvert au public.
Arrêté
portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique et à l'électroacoustique des stades.
L'arrêté n° 715-11 du 27 mars 2011 portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique et à l'électroacoustique des stades est publié au Bulletin officiel n° 5944 (édition de traduction officielle) du 19 mai 2011, page 19 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique environnementale de tout établissement ouvert au public.
fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat
portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique et à l'électroacoustique des salles de conférences.
BO n° 5944 du 19 mai 2011, édition française : 33 pages, 40 actes.
portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique environnementale de tout établissement ouvert au public.
portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables à l'acoustique et à l'électroacoustique des salles de conférences.
portant homologation de normes marocaines.
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